Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLELH
COSTIERES ET SOLEIL SCA

Numéro de dépôt :
3398348
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
SOLELH de COSTIERES ET SOLEIL SCA

Présentation de la marque SOLELH

Déposée le 7 décembre 2005 par la société COSTIERES ET SOLEIL SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLELH »

Le déposant est la société COSTIERES ET SOLEIL SCA domicilié(e) Rue Emile Bilhau, BP 25,30510 GENERAC - 30510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTIERES ET SOLEIL SCA domicilié(e) Rue Emile Bilhau, BP 25,30510 GENERAC - 30510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLELH est expirée depuis le 7 décembre 2015.

COSTIERES ET SOLEIL SCA a également déposé les autres marques suivantes : SORELH Sorelh


COSTIERES ET SOLEIL SCA - Rue Emile Bilhau, BP 25,30510 GENERAC - 30510 - France - SIREN 392463717


COSTIERES ET SOLEIL SCA - Rue Emile Bilhau, BP 25,30510 GENERAC - 30510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins d'appellations d'origine contrôlée, vin de pays et vin de table.